M. Barc François-Xavier, Agissant pour le compte de la société SAS GV&FXB&BBF en cours de formation
Numéro de dépôt :
4321324
Date de dépôt :
10/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2026
Présentation de la marque COMPLICES DE PROVENCE
Déposée le 10 décembre 2016 par monsieur Barc François-Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMPLICES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Barc François-Xavier domicilié(e) 4 rue de la cotelleraie - 37140 - SAINT-NICOLAS DE BOURGUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barc Xavier domicilié(e) 8 rue de la morienne - 37230 - FONDETTES - France.
La marque COMPLICES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLICES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.
Barc François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : L'évanescente
M. Barc François-Xavier, Agissant pour le compte de la société SAS GV&FXB&BBF en cours de formation - 4 rue de la cotelleraie - 37140 - SAINT-NICOLAS DE BOURGUEIL - France
M. Barc Xavier - 8 rue de la morienne - 37230 - FONDETTES - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux Varois en Provence » et/ou « Les Baux de Provence » ; Eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Marc de Provence » et/ ou « Eau-de-vie de Marc de Provence ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMPLICES DE PROVENCE"
